Demandes similaires à 'Note de frais Maire'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pargoire le .

Très en retard

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Date prochaine réunion d'information destinée aux potentielles familles d'accueil de jeunes enfants
Réponse de Centre de protection maternelle et infantile (PMI) - Bourg-de-Péage le .

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Contrat entre la commune de Faches-Thumesnil et Voisins vigilants et solidaires
Réponse de Mairie - Faches-Thumesnil le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Monteux le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Cabannes le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nay 64417-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sommières le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Outreau le .

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Documents de marché public avec factures
Réponse de SYTRAL Mobilités le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Cabannes le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gérardmer le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Plessis-Bouchard le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents relatifs aux rémunérations et à la gestion budgétaire de la commune de Balan (01360)
Réponse de Mairie - Balan 01027-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

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