Bonjour,

Actuellement absente jusqu'au 25 aout, je vous invite à contacter mes
collaboratrices Sandrine Perizzatto et  Carole LAURAIRE en cas de besoin
ou par courriel: [adresse email] ou
[adresse email]

Cordialement.

Bonjour Madame,
Je prends connaissance de votre message mais je ne dispose pas des
éléments de la ville. Votre demande doit donc être adressée à la ville de
Marseille.
Cordialement,

[1]Métropole Aix-Marseille-Provence Valerie TERSEUL
  [2]Facebook [3]Twitter [4]LinkedIn [5]Instagram [6]YouTube   DIRECTRICE
ampmetropole.fr Direction   Juridique
MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DGD Appui et Services
BP 48014 - 13567 MARSEILLE CEDEX 02 Tél.   [numéro de téléphone caché]
Mob.   [numéro de téléphone caché]

-----Message d'origine-----
De : Beauvarlet Cléo <[FOI #50478 email]>
Envoyé : lundi 4 août 2025 11:53
À : TERSEUL Valerie <[metropole_amp request email]>
Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs -
Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à
aujourd’hui)

COURRIER EXTERNE : Ne cliquez pas sur les liens et n’ouvrez pas les pièces
jointes à moins de reconnaître l’expéditeur et de savoir que le contenu
est sûr. Sinon le signaler avec le bouton "Alerte Phishing". [Logo]

Madame, Monsieur,

Conformément au Code des relations entre le public et l’administration
(notamment ses articles L300-1 et suivants), je souhaite obtenir la
communication des documents suivants :

- La liste des subventions attribuées par la Ville de Marseille à des
associations entre le 1er janvier 2023 et ce jour.

Pour chaque subvention, je souhaiterais connaître :
- Le nom de l’association bénéficiaire
- Le montant attribué
- L’objet ou le motif de la subvention
- La date d’attribution
- Le service ou la direction porteuse du financement

Je vous serais reconnaissante de bien vouloir me transmettre ces
informations dans un format électronique ouvert et exploitable, tel qu’un
fichier Excel ou CSV, conformément à l’article L300-4 du CRPA.

Si votre service n’est pas compétent pour répondre à cette demande, je
vous remercie de bien vouloir la transmettre à l’autorité concernée, en
vertu de l’article L311-2 du même code.

Je vous remercie par avance pour votre réponse,
Cordialement,
Beauvarlet Cléo

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La demande ci-dessus vous a été envoyée par l’intermédiaire de la
plateforme associative et citoyenne Ma Dada (https://madada.fr), dont
l’objet est de faciliter l’accès aux informations publiques.

Merci d’utiliser cette adresse email pour toutes les réponses à cette
demande :
[FOI #50478 email]

Attention : les réponses que vous apporterez à cette demande, de même que
les éventuels documents administratifs que vous pourriez communiquer,
seront publiés en libre accès sur Ma Dada. Nous vous demandons donc de
procéder, le cas échéant, à l’occultation de données à caractère personnel
(noms, contacts…), comme le prévoit notamment l’article 311-7 du CRPA.

Nous vous rappelons que vous devez répondre à cette demande dans un délai
d’un mois, faute de quoi votre silence vaudra refus implicite (articles
R311-12 et R311-13 du CRPA).

Pour toute difficulté ou question concernant :
- Le droit d’accès, vous pouvez consulter le site Internet de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA), www.cada.fr, ou la
contacter directement.
- Ma Dada, vous pouvez consulter notre documentation
(https://doc.madada.fr), ou nous contacter à [Ma Dada contact email].

En vous remerciant pour la bienveillance que vous pourrez apporter à cette
requête,

L’équipe de Ma Dada.
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