Delmotte Roman
Inscrit à Ma Dada en 2021
Envoyer un message à Delmotte Roman
Connectez-vous pour changer le mot de passe, les abonnements et plus encore (Delmotte Roman seulement)
Les 6 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89) par Delmotte Roman. Commentée par Delmotte Roman le .
Partiellement aboutie
L'offi a envoyé par courrier postal les statistiques de 2019 et 2020 agrégé au niveau régional
Décision du consiel départemental du 13 Avril 2023 concernant les non-assurés sociaux dans les centres PMI
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte par Delmotte Roman le .
Saisine CADA en cours
En l'absence de personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour le conseil départemental de Mayotte,
A l'attention de Monsieur le p...
L'annexe 10 du CESEDA a été publiée sur légifrance par le décret du 29 avril 2021.
Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery
Réponse par Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) à Delmotte Roman le .
Refusé.
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...
Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Dijon par Delmotte Roman le .
Refusé.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Modalités acceuil services étranger
Réponse par Préfecture - Côte-d'Or à Delmotte Roman le .
Partiellement aboutie
Bonsoir monsieur,
La décision fixant les conditions d'accès ou de saisine de la préfecture
est une mesure d'ordre intérieure. Un arrêté préfectoral...
Les 2 commentaires de cette personne
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89) par Delmotte Roman. Commentée par Delmotte Roman le .
Partiellement aboutie
L'offi a envoyé par courrier postal les statistiques de 2019 et 2020 agrégé au niveau régional
L'annexe 10 du CESEDA a été publiée sur légifrance par le décret du 29 avril 2021.