Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Administration nationale - Ministère

22 demandes
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l’algorithme IAlim
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Recours amiable envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Un avis favorable de la Cada m'a été transmis le 23 novembre 2023, et vous avez reçu depuis deux mails de relance afin de communiq...
Documents relatifs au calcul de l'IFSE des ingénieurs SIC
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
échanges entre le ministère de l'agriculture et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur auprès du Ministère de l'agriculture, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
échanges entre le ministère de l'agriculture et l'UCFF
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur auprès du Ministère de l'agriculture, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Notes de frais du ministre et de membres de son cabinet
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Très en retard.

A l'attention de la direction des affaires juridiques, Monsieur le ministre de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire, En application de l...
Echanges entre Julie Brayer Mankor et plusieurs organisations
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

A l'attention de la direction des affaires juridiques, Monsieur le ministre de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire, En application de l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
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Très en retard.

Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Échanges entre l'organisation professionnelle Interbev et le Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable
Recours amiable envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Tableaux présents dans l'Arrêté...
Statistiques des contrôles PAC
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

Bonjour, L'adresse de messagerie [adresse email] a changé. Je vous remercie dès lors d'adresser vos messages à [Ministère de l'agriculture et de...
Le Nombre D'Abattoirs
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

Cher Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation, Je n'ai pas eu de vos nouvelles. Pourriez-vous s'il vous plaît confirmer que vous traitez ma de...
Non-conformité des Abattoirs
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, Je n'ai pas eu de vos nouvelles. Pourriez-vous bien vouloir confirmer que vous traitez ma...

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