Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Administration nationale - Ministère

24 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les ESR français
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En attente de réponse

Bonjour, J’accuse réception de votre demande adressée le 9 juin 2024 au ministère chargé de l’enseignement supérieur. Je vous informe qu’en vertu...
Bulletins de paie
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur, J’accuse réception de votre demande adressée le mardi 18 juin 2024 au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche....
données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Madame, Je vous informe qu'aucun service du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ne détient les documents demandés. Il n'...
Agenda d'Anne-Sophie Barthez
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

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Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

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