Préfecture de l'Oise
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Bonjour,
Actuellement absente, je serai de retour le 18 août.
En cas d'urgence, vous pouvez envoyer votre mail sur la boite fonctionnelle du BAJU : [...
AP du 24 septembre 2015 portant renouvellement total des membres de la CDVP
Réponse de Préfecture de l'Oise le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En effet, il s'agit d'une erreur de pièce jointe.
Merci pour votre vigilance.
Ci-joint le bon document.
Cordialement
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Préfecture de l'Oise le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Préfecture de l'Oise le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Monsieur
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande du 4 décembre 2020
qui n' été communiquée que tardivement à notre bureau.
Trois commu...
4ème et dernier envoi,
Cordialement,
le bureau de la sécurité intérieure
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprim...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de l'Oise le .
Très en retard
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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