Demandes similaires à 'Cahier des incidents/accidents' (page 12)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Haute-Corse le .
Erreur lors de l'envoi
Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Notes de frais et justificatifs Mme Borne
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Rapport d'audit des opérateurs éducatifs par l'IGESR
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Données concernant la santé psychique des étudiants
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
Aboutie
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie