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Réponse de Mairie - Élancourt le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

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Réponse de Mairie - Garches le .

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Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Rocquencourt le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bezons le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chaumont 52121-01 le .

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Réponse de Mairie - Orsay le .

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Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

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Réponse de Mairie - Meudon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bischheim le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thyez le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Buellas le .

En attente de classement

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Demande CADA La Quadrature du Net:
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aveyron le .

Saisine CADA en cours

Données brutes issues du dispositif jalerte.arcep.fr
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

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