Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 11)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bayonne 1 request email] est remplac...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde request email] est remplacée par une nouvell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 request email] est remplacée par une nouvelle BALF do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 request email] est remplacée par une nouvelle BALF do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 request email] est remplacée par une nouvelle BAL...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 le .
Erreur lors de l'envoi
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Redon le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Redon request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 4 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 4 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Malo le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Malo request email] est remplacée par une nouvelle BALF d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains request email] est remplacée par une nouvelle...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le .
En attente de clarification
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône request email] est remplacée par une nou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montperreux le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour, Merci de noter que cette adresse courriel n'est plus fonctionnelle.
Pour contacter la mairie, voici la nouvelle adresse:
[adresse email]
Les...
Cette boîte mail n'est plus fonctionnelle.
Vos mails ne seront pas lus, merci d'envoyer votre mail à l'adresse : [adresse email]
Merci de votre compr...
Notes de frais du maire de Bordeaux
Réponse de Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères
Réponse de Trésorerie d'Hyères municipale le .
Aboutie
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie d'Hyères municipale request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie de Poitiers municipale request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a bien été prise en compte par les Archives départementales
de l'Aisne.
Conformément au Code des relations entre le public et...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Projet VOIE
Message de suivi envoyé à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Information non détenue
Bonjour,
Merci beaucoup de votre réponse et d'avoir transmis ma demande aux services concernés.
Bien à vous,
Clément Pouré