Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 7)

Liste des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Liévin le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montargis le .

Aboutie

Les notes de frais du maire et de la mairie
Réponse de Mairie - Trappes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Hermitage Tournonais Herbasse Pays de Saint Félicien le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Collines du Nord Dauphiné le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Haut-Jura le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Loire et Semène le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sud Estuaire le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Trièves le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Faucigny Glières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Loudéac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Portel le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Plessis-Bouchard le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteauneuf-les-Martigues le .

Très en retard