Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie' (page 17)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montévrain le .

En attente de classement

Bonjour, Nous vous remercions d’avoir contacté la Mairie de Montévrain.  Votre courriel va être transféré au service compétent et un retour vous ser...
Notes de frais - Présidente
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Ile-de-France le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous écris pour vous relancer au sujet de ma demande d'accès aux notes de frais de la Présidente. J'ai envoyé ma demande en da...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin ([Co...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne. Commentée le .

En attente de classement

L'adresse mail de contact de cette autorité a changé. N'hésitez pas à renvoyez vos demandes si vous le jugez pertinent.
VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Demande envoyée à Mairie - Rennes. Commentée le .

En attente de classement

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/6P9SStZrmYqGqDM
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - champagne Boischauts le .

Très en retard.

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Sablons le .

Très en retard.

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[1]CCAVM   Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam [...
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    [1]Solution antispam Agent-j Validation de votre adresse email   Bonjour, Vous avez tenté d'envoyer un mail pour la première fois à [Communa...
Cette adresse mail n'est plus active et sera prochainement supprimée. Nous vous invitons désormais à contacter la Communauté de communes Saône Doubs...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .

Refusé.

Bonjour Madame Bee, Ne serait-il pas possible de disposer d'une liste consolidée ? La récupération des données de manière unitaire est une activité p...
Archive des messages postés par le compte Twitter @prefpolice
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris. Commentée le .

Refusé.

Saisine à la Cada faite ce jour.
Pour info, si jamais cela peut vous aider pour la suite, une demande similaire à la vôtre se trouve aussi ici : https://madada.fr/demande/avis_du_comit...
Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Demande envoyée à Mairie - Bezons. Commentée le .

Erreur lors de l'envoi

Demande renvoyée suite à l'actualisation de l'adresse de contact.
Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Refus : demandent de préciser la période de la demande
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux. Commentée le .

Aboutie

saisine administrative de la CADA effectuée ce jour par mail