Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 11)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
CECI EST UN ACCUSE DE RECEPTION
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Hautes-Pyrénées accusent réception de votre message.
Si votre...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .
Partiellement aboutie
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Information non détenue
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Chrzanowski,
Faisant suite à votre demande ci-dessous transmise par notre ministère de
tutelle, je vous prie de bien vouloir tr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Dombes le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-en-Genevois le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .
Très en retard.
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Notes de frais du Maire de La Londe les Maures
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .
En retard (plus de 30 jours)
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Notre de frais du Maire de la Londe les Maures, Bilan et CdR
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Annemasse le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Annonay le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Julien-en-Genevois le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sarreguemines le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sélestat le .
En retard (plus de 30 jours)
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