Demandes similaires à 'Demande de notes de frais' (page 19)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des
indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre
demande de communication de documents administratifs.
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Bonjour
J'ai déjà transmis ces éléments à deux reprises suite à vos demandes et notamment celle du 18 septembre dernier
En précisant que s'agissant des...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les éléments
sollicités.
Bonne réception,
Cordialement,
Le cabinet du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Gentiane le .
Très en retard.
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Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .
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Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .
Information non détenue
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Réponse de Communauté de communes - Haut Jura Saint-Claude le .
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Réponse de Communauté de communes - La Plaine Jurassienne le .
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Réponse de Communauté de communes - La Station des Rousses le .
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Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .
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Réponse de Communauté de communes - Ile de Noirmoutier le .
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Réponse de Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette (CCLA) le .
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Réponse de Communauté de communes - La Vallée Verte le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Rochois le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Colombier 70163-01 le .
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Réponse de Mairie - Marseillan 34150-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mayres 07153-01 le .
Erreur lors de l'envoi
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Réponse de Mairie - Nozières 07166-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saillans 26289-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Clément 07226-01 le .
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