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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Clichy le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dombes Saône Vallée le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de la Bruche le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Arlysère le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée du Gapeau le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Mairie - Moissac le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Information non détenue

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Outreau le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baie-Mahault le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Osny le .

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Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnay 70334-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne
Réponse de Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Les Epesses le .

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