Demandes similaires à 'Données publiques de Météo-France, fin de l'exception au principe de gratuité' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le .

Waiting clarification

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Pacé 35210-01 le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Yorre le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Calvisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Béganne le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Wolfisheim le .

Information non détenue

Bilan de l'activité des radars
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Geispolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Eckbolsheim le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Fegersheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Eschau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Oberhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Mundolsheim le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Vendenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Plobsheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Holtzheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lampertheim le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lipsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Oberschaeffolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Entzheim le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Achenheim le .

En retard (plus de 30 jours)