Demandes similaires à 'Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR' (page 19)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Très en retard

Compte-rendus financiers et d'activité des coopératives affiliées
Demande envoyée à Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Erreur lors de l'envoi

État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des documents liés au partenariat avec la société Two-I
Demande envoyée à Office métropolitain de l'habitat Grand Nancy le .

Information non détenue

État des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Liste des logements indignes sur le territoire de la Métropole
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Très en retard

indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2
Réponse de Rectorat - Académie de Lyon le .

Information non détenue

Tarifs des prix de journée
Demande envoyée à Hôpital européen - Marseille le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Très en retard

Liste dépenses et frais de la Présidente et du cabinet de la Présidence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Demande CADA relative au projet Serenity
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Demande CADA relative au projet Serenity
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue