Demandes similaires à 'Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR' (page 14)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Périgny-sur-Yerres le .

En attente de réponse

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Réponse de Mairie - La Roche-Chalais le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aizenay le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Vienne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Taugon le .

Refusé

Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny
Demande envoyée à Mairie - Maubeuge le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Soissons le .

Aboutie

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Outreau le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Pontoise le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire de Saint-Dié des Vosges
Réponse de Mairie - Saint-Dié-des-Vosges le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais de la mairie.
Demande envoyée à Mairie - Trois-Rivières le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie