Demandes similaires à 'Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR' (page 10)

Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Réponse de Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Licence Tabac / Bara Farid
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Déclarations d'intention d'aliéner
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande justificatifs notes de frais
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontoise le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Partiellement aboutie