Demandes similaires à 'État des indemnités' (page 3)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

Très en retard.

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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Les Epesses le .

Très en retard.

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Information non détenue

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

En attente de clarification

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Réponse de Mairie - Maurepas le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Gâtinais français le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Pilat le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andilly 74009-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beaufort 73034-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beauregard 01030-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellengreville 14057-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtillon 69050-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Filain 70234-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontanès 42096-01 le .

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