Demandes similaires à 'État des indemnités' (page 8)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Martin-des-Tilleuls le 19 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ballancourt-sur-Essonne le 20 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Yrieix-la-Perche le 20 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Baie-Mahault le 21 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Clichy le 21 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le 21 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mtsamboro le 21 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Osny le 21 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Pierre (La Réunion) le 21 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Allier le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Loire le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Demi-Quartier le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Note de frais

Réponse de Mairie - Sartrouville le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle

Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le 4 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le 4 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Service public des Energies de la Drôme le 8 juin 2023.

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Territoire d'Energie Isère le 27 juin 2023.

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le 6 juillet 2023.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes

Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le 17 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marnay 70334-01 le 30 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 8 septembre 2023.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le 14 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Allier le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Loire le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne

Réponse de Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le 25 avril 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...