Demandes similaires à 'Note de frais' (page 17)

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023
Demande envoyée à INRIA le .

Information non détenue

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Graveson le .

En attente de classement

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Détail d'un compte
Demande envoyée à Mairie - Salles-Curan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

En attente de classement

Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Notes de frais de Monsieur le Maire Michel GABAS
Demande envoyée à Mairie - Eauze le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-Jourdain 86112-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Puget-sur-Argens le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatif - Maire
Demande envoyée à Mairie - Les Monts d'Aunay le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Chambourcy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais et du RIP
Demande envoyée à Mairie - Clichy-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

notes de frais et des justificatifs du Maire de Ris-Orangis et de ses adjoints depuis 2010
Demande envoyée à Mairie - Ris-Orangis le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Argenton-sur-Creuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Ostwald le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Erstein le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais du Maire de Corps-Nuds
Demande envoyée à Mairie - Corps-Nuds le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais du Maire de Janzé
Demande envoyée à Mairie - Janzé le .

En retard (plus de 30 jours)