Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 2)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Accords adoptés avec des titulaires du droit d’exploitation audiovisuelle contre le piratage de retransmissions sportives
Réponse de Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Bastidonne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-d'Ance le .

Erreur lors de l'envoi

Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .

Aboutie

Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Lille (dép. 59, 62) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Talence le .

En attente de classement

Vidéoverbalisation
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En attente de classement

Attestation de decret de naturalisation
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Nantes (dép. 44, 53, 49, 72, 85) le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Très en retard

Liste des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Liévin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents
Réponse de Mairie - Liévin le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Laxou le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villers-lès-Nancy le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Valette-du-Var le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laxou le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-lès-Nancy le .

Erreur lors de l'envoi