Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 8)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande des arrêtés Zone 30 à Lomme
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention de délégation de service public CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Demande CADA: Registre activités de traitements URSSAF
Demande envoyée à URSSAF le .

Aboutie

Demande CADA La Quadrature du Net:
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Rapports d'activité de la CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Metz le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Toulon le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Orléans le .

Aboutie

Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En attente de classement

Demande de données sur les délais de traitement des dossiers MDPH – Seine-Maritime
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne et Franche-Comté (CARSAT 21) le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Normandie (CARSAT 76) le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Hauts-de-France (CARSAT 59) le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil d'Avignon le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil de Gap le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil d'Altkirch le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Brumath le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Colmar le .

Saisine CADA en cours