Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 5)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Aboutie

Objectif de clustering de la population française
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89) le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Structure de la base de données des généalogies félines
Demande envoyée à Livre Officiel des Origines Félines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport d'évaluation de SIDEP, VaccinCovid, TousAntiCovid
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Withdrawn by the requester

Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .

Très en retard

Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Plaine Vallée le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-Maritime le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cornas le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boissières (30) le .

Refusé