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Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
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([Mairie - Schiltigheim req...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim
([Mairie - Schiltigheim req...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Montigny-le-Bretonneux ([Mairie - Montig...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Cahors le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Cahors
([Point info famille...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Meudon
([adresse email])
L'adresse de m...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .
Très en retard.
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté urbaine - Grand
Reims ([Communauté urb...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim
([Mairie - Bischheim request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Gard le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens
combattants et victim...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01
([adresse email])
Nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Le Relecq-Kerhuon
([Mairie - Le Relecq-K...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Carpentras le .
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Carpentras ([Point info fami...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Orange le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Orange
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .
En attente de réponse
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt
([Mairie - Élancourt request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Onet-le-Château
([Mairie - Onet-le-Châte...
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Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Puy-de-Dôme le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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combattants et victim...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Administrateur@isula.corsica
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pa...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .
Information non détenue
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Préfecture de l'Aveyron
([adresse email])
L'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille -
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Thyez
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Villeneuve-la-Garenne
([Mairie - Villene...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En retard (plus de 30 jours)
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[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Vérif...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
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Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
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[1][adresse email]
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