Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cordéac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alincourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juvigny 51312-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mios le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortcerf le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Félix-Lauragais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ratières le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Touffreville (27440) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bulles le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maysel le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rédange le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-sur-Isère le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Crans 39178-01 le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Saverne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Puisieulx le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement