Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontvallain le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conand le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Torcé le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Dominelais le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Aboutie
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Réponse de Mairie - Ivors le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tancarville le .
Waiting clarification
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moncontour 22153-01 le .
En retard (plus de 30 jours)