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Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Célerin le .

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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Fougerolles-du-Plessis le .

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Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
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Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .

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Réponse de Mairie - Wittisheim le .

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accès aux DA
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

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Réponse de Mairie - Alixan le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Plessis-Dorin le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pamandzi le .

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Charols le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Caprais-de-Bordeaux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larbey le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nousse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernantes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Quercy Bouriane le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-Mont-Penit le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Peypin le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie