Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Prunay-Cassereau le .
En retard (plus de 30 jours)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Benoit-en-Diois le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-d'Ambur le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Velesmes-Échevanne le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montcombroux-les-Mines le .
Très en retard