Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-Cantalès le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Sèves le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Analyses de qualité de l’eau
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .
En retard (plus de 30 jours)