Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .
En attente de classement
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sassetot-le-Mauconduit le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Garcelles-Secqueville le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aignan-de-Cramesnil le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Commissariat de police d'Oullins le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie