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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Calvisson le .

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Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Mairie - Four le .

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Consultation du budget 2024
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Calvisson le .

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Détail frais maire Golbey 2020-2025
Réponse de Mairie - Golbey le .

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Demande de documents publics
Réponse de Mairie - L'Isle-en-Dodon le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ceyreste le .

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Demande informations de verbalisation : Porte-du-Ried
Réponse de Mairie - Porte-du-Ried le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montussan le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Parthenay-de-Bretagne le .

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Communication de documents
Réponse de Mairie - Huisseau-sur-Cosson le .

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Échanges entre CDC HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nogent-le-Roi le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ogenne-Camptort le .

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Demande de communication note de frais du maire de Dzaoudzi
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montlieu-la-Garde le .

Très en retard

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quistinic le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Levier le .

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