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Réponse de Mairie - Trept le 7 mai 2023.

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Note de frais

Réponse de Mairie de Montreuil le 1 juin 2023.

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Notes de frais des élus de la mairie de villemomble

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Échanges entre ASPIM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Mairie - Saint-Sorlin-de-Morestel le 7 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Pomarez le 9 mai 2023.

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La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD

Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 17 octobre 2023.

Refusé

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales

Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le 25 février 2025.

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Réponse de Mairie - Saint-Denis-sur-Sarthon le 16 mai 2023.

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Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

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Réponse de Conseil départemental - Aube le 4 avril 2023.

Information non détenue

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales

Réponse de Mairie - Anglet le 10 mars 2025.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 20 juillet 2020.

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Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Aube le 7 novembre 2021.

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs

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Échanges entre la BOUYGUES IMMOBILIER et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

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Réponse de Mairie - Oletta le 3 mai 2023.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le 23 juillet 2020.

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs

Réponse de Conseil départemental - Ardennes le 4 février 2025.

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales

Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le 18 avril 2025.

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 27 septembre 2023.

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