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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
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Vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée

Données radars pédagogiques
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou le .

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le .

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Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .

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Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Refusé