Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Condorcet le 30 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Boz le 21 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aubigné-Racan le 17 mai 2023.

Très en retard

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Guignes le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Preux-au-Bois le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t

Réponse de Mairie - Paris le 25 avril 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Viricelles le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Vendée le 3 avril 2024.

En attente de classement

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ducey-les-Chéris le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal

Réponse de Mairie - Boisgervilly le 10 novembre 2025.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mieussy le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Estables le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison de justice et du droit de Villiers-le-Bel le 16 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Saône Doubs Bresse le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Just-Luzac le 26 avril 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Brantes le 22 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Houssaye-Béranger le 18 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pluherlin le 15 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Champtocé-sur-Loire le 11 mai 2023.

Waiting clarification

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Nord le 8 avril 2024.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Favières 77177-01 le 19 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le 23 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)