Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Avioth le 13 mai 2023.

Waiting clarification

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD

Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 17 octobre 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Premier ministre le 8 septembre 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le 23 mars 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Faverolles-en-Berry le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Artaix le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Just-Luzac le 26 avril 2023.

Erreur lors de l'envoi

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Meilleraie-Tillay le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)

Réponse de Mairie - Marseille le 5 mai 2021.

Aboutie

Naturalisation

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 14 janvier 2025.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Vaast-lès-Mello le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Balschwiller le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection

Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le 26 juin 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lortet le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vaucelles-et-Beffecourt le 22 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tramayes le 17 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Guerche-sur-l'Aubois le 27 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Château-Guibert le 19 mai 2023.

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le 26 juillet 2023.

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Gargenville le 16 octobre 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres

Réponse de Préfecture - Haute-Corse le 18 juin 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le 4 mai 2021.

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation

Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département

Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée