Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 29 août 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Glisolles le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - 7 Vallées le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Maine Saosnois le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le 21 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de la Roche aux Fées le 17 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Porte d'Aquitaine en Pays de Serres le 15 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Longwy le 13 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Parc naturel régional du Golfe du Morbihan le 13 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Vienne le 13 octobre 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tende le 23 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Baudinard-sur-Verdon le 26 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Seine-et-Marne le 15 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Briennon le 9 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Flavignerot le 27 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le 26 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Barbey le 22 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Paslières le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Sulpice-sur-Lèze le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Plomodiern le 2 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aurillac le 26 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vidauban le 19 mai 2023.

Information non détenue

Rapports d'inspections - EPSC - 2025

Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le 19 novembre 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Campagne de Caux le 12 mars 2023.

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