Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

emande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon

Réponse de Mairie - Avignon le 22 janvier 2025.

Refusé

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon

Réponse de Mairie - Avignon le 30 janvier 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villars-sur-Var le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Berric le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Germain-de-Longue-Chaume le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Escombres-et-le-Chesnois le 23 avril 2023.

Très en retard

Conseil national de l'industrie

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 3 février 2021.

Partiellement aboutie

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 28 juillet 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marnay 70334-01 le 19 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sauveterre 81278-01 le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Thoiry 78616-01 le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ruoms le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Verrières-en-Forez le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Challonges le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tacoignières le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Celle-Lévescault le 19 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Just-le-Martel le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Orveau le 21 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Fontaine-les-Ribouts le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Serazereux le 1 mai 2023.

Très en retard

Notes de frais du Maire d’Évreux

Réponse de Mairie - Évreux le 7 décembre 2023.

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le 4 avril 2024.

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 8 décembre 2021.

Très en retard