Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Palin le .

Très en retard

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meurchin le .

Très en retard

Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Labatut 09147-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Bazouge-du-Désert le .

En retard (plus de 30 jours)

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Marsac-en-Livradois le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Waiting clarification

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard

Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Partiellement aboutie

Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement