Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Wimille le 16 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Geoirs le 24 août 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Betz le 15 mai 2023.

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le 29 juin 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cramoisy le 21 septembre 2023.

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Liste des produits éligible aux titres restaurants

Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le 31 mai 2023.

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Droit d’accès à l’information

Réponse de Mairie - Montluçon le 19 juillet 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montargis le 10 mai 2023.

Aboutie

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Réponse de Mairie - Plancherine le 25 août 2023.

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Réponse de Mairie - Grandvilliers le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pierrefonds le 15 mai 2023.

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Ain le 26 septembre 2023.

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Réponse de Mairie - Andeville le 15 mai 2023.

Refusé.

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le 11 juillet 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Canly le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hermes le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Grimaud le 19 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Château-Chinon (Ville) le 24 août 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Péronne 71345-01 le 30 août 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Seclin le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sequedin le 15 mai 2023.

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Les notes de frais du maire et de la mairie

Réponse de Mairie - Trappes le 2 juin 2023.

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Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny

Réponse de Mairie - Maubeuge le 2 juin 2023.

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 3 novembre 2023.

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 3 novembre 2023.

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