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Réponse de Ministère de la culture le 14 mars 2024.

Aboutie

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Vienne le 7 novembre 2021.

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Subventions versées dans le cadre du FITN

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Demande de communication des notes de frais du Maire

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Point info famille - Aurillac le 16 mars 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-André-les-Alpes le 24 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Artigat le 24 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bors-de-Baignes le 26 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bouxières-aux-Dames le 13 mai 2023.

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Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône

Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le 13 juin 2023.

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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud

Message de suivi envoyé à Mairie - Urrugne le 12 octobre 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-de-Cernon le 25 avril 2023.

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Dordogne le 22 février 2024.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Feucherolles le 18 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Talcy 89406-01 le 21 avril 2023.

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Base de données des projets de création de voirie

Réponse de Métropole de Lyon le 12 novembre 2021.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bréauté le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture

Réponse de Ministère de la culture le 24 février 2025.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Beauregard le 21 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Passirac le 26 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Beugné le 19 mai 2023.

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Données DVF à l'échelle de la Moselle

Réponse de Livre foncier - Thionville le 8 avril 2024.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Palmas-d'Aveyron le 25 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Écouis le 2 mai 2023.

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