Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde

Réponse de Mairie - Paris le 8 mars 2024.

Aboutie

Réponse de Direction interministérielle du numérique le 25 mai 2023.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le 5 septembre 2023.

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Var le 6 septembre 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Prahecq le 18 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le 20 avril 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Brûlon le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Guignes le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Nord le 10 juillet 2020.

Aboutie

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le 19 mars 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Boiry-Becquerelle le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Colline-Beaumont le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Créquy le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dennebroeucq le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hézecques le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Pont-Évêque le 1 août 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Couterne le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Geneslay le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Haleine le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rives-d'Andaine le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Neuville-sur-Ressons le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR

Réponse de Mairie - Marseille le 24 juin 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cousance le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Houssoye le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ain le 12 avril 2024.

En attente de classement