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Aboutie

Demande des notes de frais du maire de Brive
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Demande de notes frais
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En attente de réponse

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Réponse de Mairie - Chaligny le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Reims le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pardon-de-Conques le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Métiers et des techniques économiques 94 le .

Information non détenue

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Réponse de Mairie - Saint-Ouen-de-Thouberville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Champ-du-Boult le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Fontenermont le .

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