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échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Écluzelles le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Breteuil le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rammersmatt le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-des-Eaux 22274-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mailley-et-Chazelot le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Uhlwiller le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Almayrac le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bacouel-sur-Selle le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Maurice-de-Rotherens le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bésayes le .

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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Falgarde le .

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Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Songeons le .

Waiting clarification

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pomayrols le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soulages-Bonneval le .

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Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevincourt le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-en-Born le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Péroy-les-Gombries le .

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