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Réponse de Mairie - Montpellier le 13 juin 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Metz le 15 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lingolsheim le 16 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Roche-la-Molière le 10 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bezons le 21 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Rocquencourt le 18 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Orsay le 21 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Meudon le 21 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bischheim le 16 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hastingues le 26 avril 2024.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Philippsbourg le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Éguelshardt le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Pancrasse le 7 mai 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le 23 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montrigaud le 30 avril 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Buellas le 21 avril 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

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Partiellement aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole

Réponse de Mairie - Strasbourg le 30 janvier 2025.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 23 juillet 2020.

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Ardèche le 11 août 2023.

Aboutie

Instructions Réseaux

Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 25 mars 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Alixan le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sully-sur-Loire le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Laurent-d'Aigouze le 4 mai 2023.

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