Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le 21 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Moustoir-Ac le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Croix-Blanche le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Landaul le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Onet-le-Château le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Pair-sur-Mer le 12 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe

Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le 23 septembre 2025.

Partiellement aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice

Réponse de Mairie - Nice le 11 août 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mortcerf le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 19 juillet 2023.

Saisine CADA en cours

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune

Demande envoyée à Mairie - Crest. Commentée le 27 janvier 2020.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Chênes le 15 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Derrien le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste de Notes de Frais

Réponse de Mairie - Orly le 3 octobre 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Levier le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Les Champs-de-Losque le 12 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Mesnil-Vigot le 12 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Râches le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.

Réponse de Mairie - Paris le 4 août 2023.

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales

Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le 11 février 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales

Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le 11 février 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr

Réponse de Conseil départemental - Nord le 17 mars 2025.

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Flastroff le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Combrand le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Les Mollettes le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)