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Notes de frais Maire
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Notes Frais Mairie Bagnols-sur-Cèze
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Réponse de Mairie - Fourmies le .

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Réponse de Mairie - Golbey le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Esprit le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais et frais de représentation du maire d’Aubervilliers
Réponse de Mairie - Aubervilliers le .

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Réponse de Mairie - Linselles le .

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Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Listes des dépenses
Réponse de Mairie - Tournon-sur-Rhône le .

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Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Réponse de Mairie - Colombes le .

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étude menée en 2023 sur la RD60A, "montée du château"
Réponse de Mairie des Pennes-Mirabeau le .

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Demande du Répertoire d'informations publiques ( RIP)
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