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Analyses de qualité de l’eau
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Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
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Droit d’accès à l’information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

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Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

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Liste des notes de frais et frais de restauration
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blagnac le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flers-en-Escrebieux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fourmies le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Mesures Compensatoires RN88
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

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Demande de documents
Réponse de Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole
Réponse de Mairie - Aubergenville le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Les Allues le .

Aboutie

Notes de frais- Ville de Vernon
Réponse de Mairie - Vernon 27681-01 le .

Très en retard