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Liste de logement HLM vacants
Réponse de Trésorerie de Perpignan HLM le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Wissembourg le .

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Demande des copies des résultats suite aux audits : financiers, informatiques et du personnels
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Hillion le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Attestations de conformité
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le .

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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Grand Sud Tarn et Garonne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Savenay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Abbeville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aubusson le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Autun le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avranches le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bergerac le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bayeux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Briey le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Cambrai le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Carcassonne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Challans le .

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