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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le 5 avril 2024.

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Réponse de Mairie - Lannion le 14 octobre 2025.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Aubin-des-Bois 28325-01 le 20 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

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Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Val en Vignes le 18 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mendionde le 16 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Plouider le 2 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Castel-Sarrazin le 9 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Verrières-en-Forez le 10 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Chaleins le 21 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Montpeyroux 12156-01 le 20 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Gourlizon le 2 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Marcilly-la-Gueurce le 20 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Challes le 17 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Aubessagne le 23 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le 18 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le 19 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Artzenheim le 17 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Farbus le 16 mai 2023.

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Var le 6 septembre 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Genès-de-Fronsac le 4 mai 2023.

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